What is a non-profit organization (NPO)?

Non-profit organizations (OSBL) or non-profit organizations (NPOs) are active in many areas of society : some are committed to a sustainable energy policy, others to well-equipped emergency services, for the preservation and promotion of cultural heritage, the conservation of species, the transfer of knowledge or the political education of the general public, etc. We speak more generally of the " non-profit sector" and the objectives of the structures of this sector are generally to serve the common good (the general interest) or to benefit their members (especially in the case of a federation).All have in common that they do not pursue an intention of economic profit, but strive to achieve balance and reinvest any profits according to their corporate purpose. Organisme sans but lucratif : définition et explication du terme Il n’existe pas de définition précise et uniforme du terme organisme sans but non lucratif. On peut cependant dire tout d’abord que ce terme recoupe toute entité qu’elle soit publique ou privée qui n’a pas pour objectif la recherche de bénéfices financiers à partager entre ses membres (par exemple les actionnaires ou partenaires dans une entreprise classique). On parle bien souvent uniquement d’association à but non lucratif ou association loi de 1901 pour la France. Mais les OSBL regroupent cependant plusieurs entités et ne sont pas uniquement des associations, en effet ces organismes sous présents sur le territoire sous différentes formes : association à but non lucratif, fédérations, fondations et fond de dotation (environ 5000 en 2018) et enfin les organisations internationales non gouvernementales (ONG). Enfin, si l’on souhaite avoir une définition plus étroite d’une OSBL, celui-ci ne doit pas uniquement ne pas poursuivre un but lucratif, mais doit aussi se caractériser par un certain degré d’auto-gestion/organisation. Les décisions doivent être prises au sein même de l’organisme, de l’intérieur via un conseil d’administration et la direction et sans influence extérieure. En France, dans le cas des associations, le pouvoir se trouve lui au niveau de l’assemblée générale. Certains vous-même plus loin et affirment qu’un OSBL doit en plus de ne pas poursuivre un but lucratif, ne doit pas verser de bénéfices à ses membres et doit au moins être en partie ou entièrement basée sur le travail bénévole. Ainsi, la définition d’un organisme à but non lucratif est variable mais si l’on essaie de trouver une définition avec un consensus large, les caractéristiques essentielles suivantes demeurent : Définition : organisme sans but lucratif Un organisme sans but lucratif : c’est une organisation qui s’engage à contribuer à la société et vise à répondre à un besoin de la collectivité, sans poursuivre un but lucratif. Elle est administrée et organisée en interne et la participation à une telle organisation doit être volontaire. Le terme OSBL n’est pas un terme juridique au sens stricte. Pour un organisme sans but non lucratif, les formes juridiques sont, selon la définition, les associations loi 1901, les fondations, les coopératives et les fédérations. Délimitation : différences entre OSBL et ONG Les deux termes OSBL et ONG (Organisation Non Gouvernementale) sont souvent utilisés de manière interchangeable. Cependant, il existe des différences assez claires. Les ONG sont toujours des organisations privées d’intérêt publics, elles ne peuvent relever d’un État ou de toute institution internationale. Elles assument cependant souvent des missions et des tâches qui sont en rapport à la décision politique. Les sujets et missions des ONG sont ainsi généralement en lien avec les droits de l’homme, l’aide humanitaire, l’écologie et la préservation de la nature ainsi que la politique de développement. Cependant, le domaine d’activité des ONG est principalement national ou transnational, tandis que les OSBL agissent eux principalement au niveau local et régional. Les ONG sont financées par les dons et des cotisations des adhérents ou des membres. Alors que les OSBL le sont aussi par des fonds auto générés. Différents types d’organismes sans but non lucratif Les organismes sans but non lucratif peuvent être classés de différentes manières. La classification suivante des organisations à but non lucratif est recommandé par le système de comptabilité nationale des Nations Unies et regroupe les organismes en 12 groupes d’activité se basant sur les différents secteurs : Culture et loisirs, Santé, Éducation et recherche, Services sociaux, Environnement, Développement et logement, Droit et défense des intérêts et politique, Intermédiaires de bienfaisance et de bénévolat, Organismes internationaux, Religion, Associations d’affaires et professionnelles syndicats et enfin Autre domaines d’activité. Ainsi les OSBL sont impliqués dans l’ensemble des domaines de la vie sociale et sont donc des acteurs de l’ESS : Économie Sociale et Solidaire jouant un rôle central pour la société française.